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Ordre du jour : 

  • Maintien de la rémunération et du statut actuel des agents de la CCL dans le cadre du transfert du personnel de la CCL vers la CCSB à compter du 01/01/2017
  • Création du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) de la Communauté de Communes du Sisteronais Buëch et approbation du Règlement du Service
  • Fixation des tarifs de redevance d’assainissement non collectif
  • Pénalité financière auprès des propriétaires d’installations d’assainissement non collectif n’assurant pas leurs obligations
  • Pénalité financière auprès des propriétaires d’installations d’assainissement non collectif en cas d’obstacle mis à l’accomplissement du SPANC
  • Tarifs de REOM pour l’année 2017 / territoire laragnais
  • Location d’une benne pour la collecte des pneus
  • Conventions annuelles avec les communes / année 2017
  • Questions diverses

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Ordre du jour : 

  • Attribution d’un fonds de concours à la commune du Laragne-Montéglin pour les travaux d’infrastructure extérieurs à l’Ecopôle Laragne et décision modificative n° 2 sur le budget annexe de la ZA des Grands Champs / Ecopôle Laragne
  • Produits de REOM irrécouvrables
  • Budget annexe des déchets ménagers : décision modificative n° 2
  • Clôture de la régie de recettes pour la vente des composteurs
  • Budget annexe du SPANC : décision modificative n° 1
  • SPANC / convention avec la Communauté de Communes du Sisteronais et la Communauté de Communes de La Motte Turriers
  • Renouvellement de l’emploi de contrôleur SPANC pour accroissement temporaire d’activité
  • Approbation du Document Unique d’évaluation des risques professionnels et validation du plan d’action
  • Assurance statutaire du personnel
  • Questions diverses

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Ordre du jour : 

  • Toilettage des statuts de la CCL avant fusion
  • Révision des attributions de compensation
  • Reprise du lot n° 14 au budget annexe de la ZA des Grandes Blaches (Parc d’activités du Poët) / décision modificative
  • Amortissement des immobilisations incorporelles liées au projet d’atelier relais / décision modificative sur le budget général
  • Régularisation d’amortissements sur le budget annexe des déchets ménagers
  • Renouvellement de l’emploi d’agent de déchetterie en CAE
  • Régime indemnitaire et absence pour maladie
  • Questions diverses

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Ordre du jour :

  • Accompagnement à la création de la Communauté de Communes Sisteronais Buëch
  • Taxe de séjour
  • Organisation touristique de la future intercommunalité Sisteronais Buëch
  • Budget annexe de la ZA des Grands Champs / Ecopôle Laragne : décision modificative valant budget supplémentaire
  • Avenant n° 1 à la convention d’intervention foncière avec l’EPF PACA et la commune de Laragne Montéglin
  • Création d’un emploi de contrôleur SPANC pour accroissement temporaire d’activité
  • SPANC / mise à jour des conventions avec les particuliers pour la réalisation de travaux de réhabilitation des installations d’assainissement non collectif
  • SPANC / Marché pour la réalisation du second programme de travaux de réhabilitation des installations non conformes
  • Modification de la convention avec OCAD3E
  • Convention avec Eco-DDS
  • Opération de sensibilisation au tri du verre en faveur de l’Epicerie Solidaire
  • Motion en faveur du maintien des moyens du Centre Hospitalier Buëch Durance
  • Questions diverses

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Ordre du jour : 

  • Projet de périmètre de la future communauté de communes Sisteronais Buëch : avis du conseil communautaire
  • Projet de modification des statuts du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales
  • Avenant au contrat de collecte et transport des ordures ménagères et location des garages pour les véhicules de collecte
  • Convention pour l’utilisation du pont bascule de la coopérative Alpesud
  • Convention avec la société Sevia pour l’enlèvement des huiles usagées
  • Avenant n° 4 au marché de travaux de la ZA des Grands Champs / Ecopôle Laragne (moins-value)
  • Avenant aux conventions de mandat pour la réalisation des PCS / DICRIM
  • Adhésion à Vivre dans son Pays
  • Attribution d’une subvention au CIDFF
  • Mise en place d’une signalisation d’information locale : demande de subventions
  • Budget général : décision modificative n° 1
  • Budget annexe de la ZA des Grandes Blaches (Parc d’Activités du Poët) : décision modificative n° 1
  • Budget annexe des déchets ménagers : virement de crédits n° 1
  • Modification du règlement du SPANC et mise à jour des tarifs de redevance
  • Renouvellement de l’emploi de secrétaire chargée d’accueil en CAE
  • Questions diverses

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Ordre du jour : 

  • Modification du Bureau de la CCL et élection d’un nouveau Vice-Président
  • Désignation de nouveaux délégués dans les organismes extérieurs
  • Mise à jour de la composition des commissions de travail
  • Avenant n° 3 au marché de travaux de la ZA des Grands Champs / Ecopôle Laragne
  • Avenant au marché de maîtrise d’œuvre et au marché OPC de la ZA des Grands Champs / Ecopôle Laragne
  • Convention relative à la gestion et à l’animation de l’UTL
  • Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec DICI TV
  • Convention avec la CCIB et la CCS pour la mise en œuvre et le financement du service d’élimination des déchets sur les communes déléguées de Lagrand et St Genis
  • Produits de REOM irrécouvrables
  • Budget général / virement de crédits n° 1
  • Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité / service d’ingénierie technique
  • Réunion de la commission finances de l’AdCF / Prise en charge des frais de déplacement de la Présidente
  •  Questions diverses

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Ordre du jour :

  • Budget général :

-          Cotisations 2016

-          Attribution de subventions pour l’année 2016

-          Mise en place d’une aide au paiement des loyers pour les petits commerces

-          Taux d’imposition 2016

-          Taxe de séjour

-          Budget primitif principal 2016

  • Budget primitif annexe 2016 des déchets ménagers
  • Budget primitif annexe 2016 du SPANC 
  • Budget primitif annexe 2016 de la ZA des Grands Champs / Ecopôle Laragne
  • Budget primitif annexe 2016 de la ZA des Grandes Blaches / Parc d’activités du Poët
  • Convention pour la télédéclaration et le télépaiement de la contribution de solidarité
  • Contrat pour l’accès au système d’information de la DGFIP et la signature électronique des flux PES 
  • Avenant n° 2 au marché de travaux de la ZA des Grands Champs / Ecopôle Laragne 
  • Demande de subventions FNADT et fonds inter-opérateurs pour  le fonctionnement de la MSAP / année 2016 
  • Demande de subvention à la Région pour les actions spécifiques conduites par la MSAP / année 2016 
  • Location d’une benne pour la collecte des pneus 
  • Convention 2016-2019 avec la société SEVIA pour la collecte des huiles de vidange 
  • Convention 2016-2017 avec l’association l’Envolée pour la collecte des TLC
  • Renouvellement de l’emploi d’agent de déchetterie en CAE 
  • Création d’un emploi de chauffeur et agent de déchetterie en Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi 
  • Convention avec le Centre de Gestion des Hautes-Alpes pour le maintien et l’actualisation des compétences SST 
  • Questions diverses

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Ordre du jour :

  • Compte administratif principal 2015
  • Affectation du résultat au BP général 2016
  • Compte de gestion / budget général 2015
  • Compte administratif annexe 2015 des déchets ménagers
  • Affectation du résultat au BP annexe des déchets ménagers 2016
  • Compte de gestion / budget annexe des déchets ménagers 2015
  • Compte administratif annexe 2015 du SPANC
  • Compte de gestion / budget annexe du SPANC 2015
  • Compte administratif annexe 2015 de la ZA des Grands Champs
  • Compte de gestion / budget annexe 2015 de la ZA des Grands Champs
  • Compte administratif annexe 2015 de la ZA des Grandes Blaches
  • Compte de gestion / budget annexe 2015 de la ZA des Grandes Blaches
  • Débat d'orientations budgétaires
  • Avenant n° 2 au marché de travaux de la ZA des Grands Champs / Ecopôle Laragne
  • Produits de REOM irrécouvrables
  • Location des garages de la CCL
  • Rattachement de la commune nouvelle de Garde Colombe et modification de la répartition des sièges au Conseil Communautaire
  • Questions diverses

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      Ordre du jour : 

      • ZA des Grands Champs / convention de groupement de commande avec le Département des Hautes-Alpes
      • ZA des Grands Champs / Convention avec ERDF
      • Changement de nom de la ZA intercommunale située aux Grands Champs
      • ZA des Grandes Blaches / partage du lot n° 12 et fixation du prix de vente des nouvelles parcelles
      • Convention avec le Département des Hautes-Alpes concernant le dispositif « Visio Rendez-Vous »
      • Dissolution du syndicat mixte pour l’aménagement et le développement du Pays du Buëch
      • Convention avec Eco TLC pour la collecte des textiles 2016-2019
      • Transfert du marché de collecte et transport des ordures ménagères à la société PROPOLYS
      • Réaménagement de l’agence postale intercommunale du Poët / Demande de subventions / délibération modificative
      • Modification du tableau des effectifs
      • Plan de formation 2016
      • Convention-cadre de formation avec le CNFPT / année 2016
      • Questions diverses

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      Ordre du jour :  

      • Avis du conseil communautaire sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale 
      • Classement de l’office de tourisme 
      • Aménagement de la ZA des Grands Champs / Crédit relais pour le préfinancement de la subvention DETR 
      • Aménagement de la ZA des Grands Champs / Emprunt à moyen terme pour le financement des travaux 
      • Avenant au marché de collecte des ordures ménagères de la CCL 
      • Tarifs de REOM pour l’année 2016
      • Budget général / virement de crédits n° 3
      • Remboursement de travaux réalisés sur des sentiers intercommunaux / versement d’une subvention d’équipement aux communes
      • Modification du tableau des effectifs / suppression d’emplois vacants
      • Modification des horaires d’ouverture de la déchetterie
      • Mise à jour du règlement de formation de la CCL 
      • SPANC / convention avec la Communauté de Communes de Ribiers Val de Méouge / année 2016
      • Questions diverses

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      Ordre du jour :  

      • Avenant n° 1 au marché de travaux de la ZA des Grands Champs / lot n ° 1
      • Fixation du prix de vente des lots de la ZA des Grands Champs 
      • Motion de soutien au maintien du guichet SNCF de la gare de Laragne-Montéglin 
      • Agenda d’Accessibilité programmée / Demande d’approbation  
      • Réaménagement de l’agence postale intercommunale du Poët : demande de subventions 
      • Attribution de compensation 2015 
      • Produits de REOM irrécouvrables 
      • Convention de partenariat avec le Département concernant le site internet dédié à la gestion des déchets 
      • Démarche d’évaluation des risques professionnels / Elaboration du document Unique et demande de subvention FNP  
      • Renouvellement de l’emploi d’agent de déchetterie en Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi
      • Concours du receveur / attribution d’indemnités 
      • Conventions annuelles avec les communes / année 2016 
      • Mandatement d’une créance datant de plus de 4 ans 
      • Questions diverses : débat sur l’intercommunalité 

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      Ordre du jour :  

      • Appel à projet « territoire zéro déchet, zéro gaspillage » / Demande de subvention  
      • Contrat avec l’association Thémis 05 pour la collecte de bouchons
      • Produits de REOM irrécouvrables
      • Dépôt de gravats en déchetterie / retrait de la délibération n° 31-15 du 13/04/2015  
      • Réforme de la taxe de séjour  
      • Dissolution du Syndicat Mixte de Préfiguration du Parc naturel régional et d’aménagement des Baronnies Provençales et répartition de l’actif, du passif, des biens et du personnel, et désignation de délégués au Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales
      • Refacturation de frais de formation à la commune de Lazer
      • Questions diverses  

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      Ordre du jour :

      • Motion contre la baisse des dotations et pour la préservation de l’identité communale 
      • Marché de collecte et traitement des ordures ménagères et des encombrants de la CCL 
      • Fixation d’un tarif de REOM pour le gestionnaire de la résidence Paramar 
      • Fixation d’un tarif de location pour les conteneurs de tri (papier, verre, emballages) 
      • Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets 
      • Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif 
      • Modification des statuts du SMEMPAB 
      • Désignation des délégués de la CCL au Comité de Programmation Leader 2014-2020 
      • Adhésion au service remplacement du Centre de Gestion de la FPT 05 / avenant n°1 à la convention de mise à disposition  
      • Questions diverses  

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      Ordre du jour :

      •  Marché de travaux d’aménagement de la ZA des Grands Champs
      •  Approbation du Contrat Régional d’Equilibre Territorial

      •  Répartition du FPIC pour 2015 et virement de crédits n° 1 sur le budget général

      •  Optimisation de la gestion des déchets par le déploiement d’un nouveau système de collecte / Demande de subvention / Délibération modificative n°2

      •  Convention avec OCAD3E et Recylum concernant la collecte des lampes usagées

      •  Convention avec DASTRI concernant la collecte des déchets d’activités de soin à risque infectieux perforants

      •  Tri de pneus pour la Fédération des Chasseurs des Hautes-Alpes

      • Produits de REOM irrécouvrables

      •  Convention d’agrément et d’entretien des itinéraires de promenade et de randonnée

      •  Inscription de l’itinéraire « Route Napoléon à cheval » au PDIPR des Hautes-Alpes

      •  Cotisation à l’Ordre des Architectes

      •  Participation de la CCL au service SIG du Pays Sisteronais Buëch

      •  Questions diverses  

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      Ordre du jour :  

      • Budget général :

      -          Cotisations 2015

      -          Création d'un emploi d'agent de déchetterie et d'un emploi de chauffeur et agent de déchetterie en Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi

      -          Dotation de Solidarité Communautaire 2015

      -          Indemnités de fonction perçues par la présidente et les vice-présidents délégués

      -          Attribution de subventions pour l'année 2015

      -          Taux d'imposition 2015

      -          Fixation de la base de cotisation minimum de CFE / délibération modificative

      -          Budget primitif principal 2015

      • Budget annexe des déchets ménagers

       -      Tarif de dépôt des gravats en déchetterie

       -      Budget primitif annexe 2015 des déchets ménagers 

      • Budget annexe du SPANC 

       -      Fixation d'un tarif de redevance d'assainissement non collectif pour le contrôle de bon fonctionnement des installations bénéficiant du programme de réhabilitation

       -      Budget primitif annexe 2015 du SPANC 

      • Budget primitif annexe 2015 de la ZA des Grands Champs   
      • Budget primitif annexe 2015 de la ZA des Grandes Blaches 
      • Motion relative au maintien et au développement de l'accessibilité ferroviaire des Hautes-Alpes  
      • OPAH du Laragnais / établissement de priorités pour la fin de l'action et signature d'un avenant à la convention avec les partenaires financiers 
      • Marché de collecte des ordures ménagères et de traitement des ordures ménagères et des encombrants de la Communauté de Communes du Laragnais  
      • Produits de REOM irrécouvrables  
      • Avenant au Contrat pour l'Action à la Performance avec Eco-Emballages  
      • Remboursement de frais  à la présidente et au sixième vice-président  
      • Convention cadre de formation avec le CNFPT / année 2015 
      • Questions diverses 

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      Ordre du jour :

      • Compte administratif principal 2014 
      • Affectation du résultat 
      • Compte de gestion / budget général 2014  
      • Compte administratif annexe 2014 des déchets ménagers  
      • Compte de gestion / budget annexe des déchets ménagers 2014 
      • Compte administratif annexe 2014 du SPANC 
      • Compte de gestion / budget annexe du SPANC 2014 
      • Compte administratif annexe 2014 de la ZA des Grands Champs 
      • Compte de gestion / budget annexe 2014 de la ZA des Grands Champs 
      • Compte administratif annexe 2014 de la ZA des Grandes Blaches 
      • Compte de gestion / budget annexe 2014 de la ZA des Grands Champs 
      • Débat d’orientations budgétaires 
      • Réalisation d’une étude pour la création d’une intercommunalité à l’échelle des communautés de communes du Laragnais, du Sisteronais, de Ribiers Val de Méouge, et de La Motte du Caire Turriers 
      • Convention de collecte des DEEE 2015-2020 
      • Convention d’intervention foncière avec la SAFER 
      • Relais de Services Publics / demande de subventions pour 2015 
      • Attribution d’une subvention à la MJC pour l’UTL  
      • Convention de raccordement avec GrDF pour l’alimentation en gaz naturel de la ZA des Grands Champs 
      • Vente des lots de la ZA des Grandes Blaches / choix du notaire 
      • Modification des statuts du SMAVD / adhésion de la commune de Peipin 
      • Location du matériel, des véhicules et de la salle de réunion de la CCL 
      • Plan de formation 2015 
      • Questions diverses

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      Ordre du jour :

      • Actualisation des statuts de la CCL et transfert de la compétence « sentiers de randonnée » dans son intégralité
      • Aménagement de la ZA des Grands Champs : approbation de l’avant-projet, demande de subventions et lancement du marché de travaux
      • Aménagement d’un atelier-relais : approbation de l’avant-projet
      • Convention constitutive du GIP Agence Départementale de Développement Economique et Touristique des Hautes-Alpes
      • Avenant n° 2 au contrat de reprise du papier-carton avec REVIPAC
      • Convention avec l’association « les bouchons d’amour »
      • Produits de REOM irrécouvrables
      • Tarifs de REOM pour l’année 2015
      • Renouvellement de la convention de collecte des déchets ménagers du Centre Hospitalier
      • Marché de traitement des déchets dangereux des ménages / Groupement de commande avec la Communauté de Communes du Serrois
      • SPANC / avenant à la convention avec la CCCRVM
      • Budget général / virement de crédits n° 2
      • Désignation d’un représentant de la CCL au conseil d’administration du collège des Hauts de Plaine
      • Questions diverses 

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      Ordre du jour : 

      • Réalisation d’une étude pour la création d’une intercommunalité à l’échelle du Pays Sisteronais Buëch
      • Adhésion à la Charte régionale de l’eau et candidature pour participer à l’AGORA
      • Participation au projet de Système d’Information Géographique départemental mutualisé
      • Conventions de coopération dans le cadre du Relais de Services Publics
      • Commercialisation de la ZA des Grandes Blaches / Renouvellement du mandat sans exclusivité avec Optimhome
      • Sensibilisation au tri des déchets dans le cadre des temps d’activités périscolaires
      • Opération de sensibilisation au tri du verre
      • Produits de REOM irrécouvrables / Virement de crédits n° 2 sur le budget annexe des déchets ménagers
      • Optimisation de la gestion des déchets par déploiement d’un nouveau système de collecte / Demande de subventions / Délibération modificative n° 2
      • SPANC / Travaux de réhabilitation des installations / Programme n° 2 / Demande de subventions à l’Agence de l’Eau
      • Conventions annuelles avec les communes membres / année 2015
      • Adhésion au service remplacement du Centre de Gestion de la FPT 05 / convention de mise à disposition d’agents
      • Questions diverses

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        Ordre du jour :

        • Marchés pour le transport et le traitement des déchets récupérés en déchetterie
        • Grande Traversée des Hautes-Alpes à VTT : convention avec le Conseil Général, le CDT et les communes concernées
        • Désignation des délégués de la CCL au Conseil d’Administration de Vivre dans son Pays
        • Budget général : achat du lot n° 14 au budget annexe de la ZA des Grandes Blaches
        • Budget général : virement de crédits n° 1
        • Création d’un emploi d’agent de déchetterie en Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi
        • Produits de REOM irrécouvrables / Virement de crédits n° 1 sur le budget annexe des déchets ménagers
        • Désignation du délégué de la CCL à la commission consultative chargée de l’élaboration et du suivi du Plan Départemental de Prévention et de Gestion des Déchets issus de chantiers du Bâtiment et des Travaux Publics
        • Questions diverses

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        Ordre du jour :

        • Programme d’Aménagement Solidaire / Avenant n° 1 à la programmation de l’année 4
        • Achat de composteurs, fixation du prix de revente aux particuliers et création d’une régie de recettes
        • Produits de REOM irrécouvrables / Virement de crédits sur le budget annexe des déchets ménagers
        • Attribution d’une subvention à la Confrérie de la Pomme
        • Motion de soutien à l’action de l’AMF relative aux conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat
        • Motion en faveur de l’extension de diffusion des programmes de DICI TV sur le territoire du Buëch
        • Réalisation d’une prestation de service pour la CCIB concernant le SPANC
        • Convention avec le Centre de Gestion des Hautes-Alpes concernant la participation à la protection sociale complémentaire
        • Règlement intérieur de la CCL
        • Questions diverses

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        Ordre du jour :

        • ZA des Grands Champs / marché de maîtrise d’oeuvre
        • Répartition du FPIC pour 2014
        • Attribution d’une subvention à l’association Initiative Sud Hautes-Alpes
        • Désignation du délégué de la CCL à la commission de suivi du plan départemental de gestion des déchets
        • Désignation du délégué de la CCL à la commission de suivi du centre de stockage des déchets du Beynon
        • Création d’un emploi saisonnier d’agent de déchetterie
        • Produits de REOM irrécouvrables
        • Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
        • Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif
        • Marché à bon de commande pour la réalisation des études préalables aux travaux de réhabilitation des installations d’assainissement non collectif / Décision modificative sur le budget annexe du SPANC
        • Questions diverses

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        Ordre du jour :  

        • Constitution de la Commission d’Appel d’Offres
        • Constitution des commissions de travail thématiques
        • Composition de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
        • Composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées / délibération modificative
        • Désignation des délégués de la CCL à la Commission Intercommunale d’Accessibilité aux Personnes Handicapées
        • Désignation des délégués de la CCL dans les syndicats mixtes et commissions associées
        • Désignation des délégués de la CCL dans les associations
        • Désignation des délégués de la CCL dans divers organismes
        • Pouvoirs délégués par le conseil communautaire à la présidente
        • Fixation des indemnités de fonction perçues par le président et les vice-présidents délégués
        • Concours du receveur / attribution d’indemnités
        • Convention avec le service assurance et prévoyance du Centre de Gestion des Hautes-Alpes
        • Produits de REOM irrécouvrables
        • Relais de Services Publics / demande de subventions pour 2014 / délibération modificative
        • Questions diverses

         

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        Ordre du jour :

        • Election du président de la CCL
        • Détermination du nombre de vice-présidents et autres membres du bureau
        • Election des vice-présidents et autres membres du bureau
        • Questions diverses

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        Ordre du jour :

        • Signature du marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’un atelier relais sur la ZA des Grandes Blaches
        • Programme d’Aménagement Solidaire / Programmation de l’année 4
        • Questions diverses

         

         

                                   

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        Ordre du jour :

        ·         Budget général :

        -          Compte administratif principal 2013

        -          Affectation du résultat

        -          Compte de gestion

        -          Cotisations 2014

        -          Dotation de Solidarité Communautaire 2014

        -          Attribution de subventions pour l’année 2014

        -          Taux d’imposition 2014

        -          Budget primitif principal 2014

        -          Achat du lot n° 3 au budget annexe de la ZA des Grandes Blaches

        -          Assujettissement à la TVA de l’opération « atelier relais » des Grandes Blaches

        -          Amortissement des immobilisations imputées au compte 2182

         

        ·         Budget annexe des déchets ménagers et assimilés :

        -          Compte administratif annexe 2013

        -          Compte de gestion

        -          Budget primitif annexe 2014

         

        ·         Budget annexe du SPANC :

        -          Compte administratif annexe 2013

        -          Compte de gestion

        -          Budget primitif annexe 2014

         

        ·         Budget annexe de la ZA des Grandes Blaches :

        -          Compte administratif annexe 2013

        -          Compte de gestion

        -          Budget primitif annexe 2014

         

        ·         Budget annexe de la ZA des Grands Champs :

        -          Compte administratif 2013

        -          Compte de gestion

        -          Budget primitif annexe 2014

         

        ·         Motion relative à l’appel à initiative d’E.On, gestionnaire de la centrale à biomasse de Gardanne

        ·         Approbation des nouveaux statuts du SMIGIBA

        ·         Avenant n° 1 à la convention avec REVIPAC pour la reprise du papier / carton

        ·         Marché pour le tri et le conditionnement des déchets d’emballages ménagers

        ·         Optimisation de la gestion des déchets par déploiement d’un nouveau système de collecte / demande de subventions / délibération modificative

        ·         Convention tripartite de prélèvement / créancier EDF

        ·         Convention cadre de formation avec le CNFPT / année 2014

        ·         Convention avec le Centre de Gestion des Hautes-Alpes pour le maintien et l’actualisation des compétences SST

        ·         Création d’un emploi non permanent de technicien polyvalent pour accroissement d’activité / délibération modificative

        ·         Questions diverses

         

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        Ordre du jour :

        • Débat d’orientations budgétaires
        • PAS / Prolongation de la convention triennale avec la Région
        • ZA des Grandes Blaches / achat de la parcelle A.1585 / signature de l’acte de vente
        • Attribution d’une subvention à la Roue d’Or Sisteronaise
        • Produits de REOM irrécouvrables
        • Convention MEDICOM / année 2014
        • Plan de formation 2014
        • Position sur l’appel à initiative d’E.On, gestionnaire de la centrale à biomasse de Gardanne
        • Questions diverses

         

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        Ordre du jour :

        • Budget annexe de la ZA des Grandes Blaches / décision modificative
        • ZA des Grandes Blaches / achat de la parcelle A 1585
        • ZA des Grands Champs / constitution d’un groupement de commande avec la commune de Laragne-Montéglin pour la maîtrise d’œuvre des travaux d’aménagement
        • Budget général / virement de crédits
        • Attribution d’une subvention complémentaire à l’OCCE
        • Fixation d’un nouveau tarif pour le dépôt de gravats en déchetterie
        • Attribution des marchés pour les travaux de modernisation de l’agence postale intercommunale de Monêtier Allemont
        • Convention de partenariat relative à l’organisation d’un forum de prévention
        • Modification du tableau des effectifs : création d’un emploi de rédacteur principal de 2ème classe
        • Modalités d’exercice du temps partiel
        • Attribution de titres restaurants au personnel de la CCL
        • Questions diverses

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        Ordre du jour :

        • Convention de partenariat relative au renouvellement de la mission prévention dans le Sud du département des Hautes-Alpes
        • Redécoupage de la carte cantonale / vœu du Conseil Communautaire
        • Motion de soutien aux réflexions et propositions de l’association ALAS concernant l’aménagement de la ligne ferroviaire du Val de Durance et du percement du Tunnel de Montgenèvre
        • Relais de Service Public / demande de subventions pour 2014
        • Aménagement d’un atelier relais sur la ZA des Grandes Blaches / demande de subventions
        • Travaux de modernisation de l’API de Monêtier Allemont / demande de subvention
        • Convention avec l’Office de Tourisme / année 2014
        • Signature d’un Contrat Territorial de Collecte du Mobilier avec Ecomobilier pour la collecte des Déchets d’Eléments d’Ameublement
        • Produits de REOM irrécouvrables
        • Affectation de personnel au budget annexe des déchets ménagers
        • Remboursement de frais du budget annexe des déchets ménagers au budget général
        • Budget annexe des déchets ménagers : virement de crédits
        • Tarifs de REOM pour l’année 2014
        • Renouvellement de la convention de collecte des déchets ménagers du Centre Hospitalier
        • Affectation de personnel au budget annexe du SPANC
        • Remboursement de frais du budget annexe du SPANC au budget général
        • Adhésion à IT 05 et avenant à la convention d’assistance technique dans le domaine de l’assainissement non collectif
        • Budget général : virement de crédits
        • Affectation de personnel au budget annexe de la ZA des Grandes Blaches
        • Remboursement de frais du budget annexe de la ZA des Grandes Blaches au budget général et virement de crédits
        • Contrat avec Infocom-France pour la mise à disposition d’un véhicule financé par des sponsors publicitaires
        • Création d’un emploi non permanent de technicien polyvalent pour accroissement temporaire d’activité
        • Avenant au contrat de travail du secrétaire gestionnaire REOM
        • Assurance statutaire du personnel
        • Mise à jour du protocole ARTT de la CCL
        • Questions diverses

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        Ordre du jour : 

        • Travaux d’aménagement du carrefour et du site des Grands Champs / demande de subventions
        • Optimisation de la gestion des déchets par déploiement d’un nouveau système de collecte / demande de subventions
        • Projet de Maison de la Lumière
        • Ouverture d’une ligne de trésorerie
        • Produits de REOM irrécouvrables
        • Budget annexe des déchets ménagers / décision modificative n° 2
        • Budget général / virement de crédits
        • Attribution de compensation au 01/10/13
        • Attribution d’une subvention à l’Office Central de la Coopération à l’Ecole
        • Conventions annuelles avec les communes membres / année 2014
        • Questions diverses 

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        Ordre du jour :

        • Attribution d’une subvention à la Maison Usher
        • Organisation de l'agence postale intercommunale de Ventavon / Convention avec la Poste
        • Conventions de mise à disposition des locaux et du personnel affectés à l'agence postale de Ventavon

        • Plans communaux de sauvegarde et DICRIM / convention de mandat
        • Budget général / décision modificative n° 2

        • Mise en vente de matériel informatique inutilisé
        • AGEDI / mise à jour des retraits et adhésions au syndicat de juin 2011 à août 2013
        • Budget annexe des déchets ménagers / produits de REOM irrécouvrables et décision modificative  n°1

        • Régime indemnitaire au 01/01/2014

        • Questions diverses

         

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        Ordre du jour :

        • Attribution d’une subvention à la Maison Uscher
        • Attribution d’une subvention à la MJC et mise à disposition de la salle informatique du RSP
        • Modification des statuts de la CCL / compétence UTL
        • Attribution d’une subvention à l’association OPUS
        • Adhésion à Hautes-Alpes Développement pour l’année 2013
        • Adhésion à la Maison de l’Emploi des Hautes-Alpes pour l’année 2013 / abrogation de la délibération n° 65.13
        • Produits de REOM irrécouvrables
        • Renouvellement de la convention avec OCAD3E
        • Conventions avec le Pôle Emploi dans le cadre du Relais de Services Publics
        • Projet de création d’une Maison de la Lumière / modification des statuts de la CCL et convention de partenariat
        • Budget annexe de la ZA des Grands Champs : remboursement anticipé d’emprunt / décision modificative n° 1
        • ZA des Grands Champs / acquisition de terrains correspondant à l’emprise de voirie
        • Commercialisation des lots de la ZA des Grandes Blaches / Mandat sans exclusivité avec Optimhome 
        • Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité
        • Projet de mise en place d’un Système d’Information Géographique mutualisé
        • Convention avec le SDIS relative à la disponibilité opérationnelle et de formation d’un sapeur-pompier volontaire
        • Organisation de l’agence postale intercommunale de Ventavon / Convention avec la Poste
        • Conventions de mise à disposition des locaux et du personnel affectés à l’agence postale de Ventavon
        • Budget général / décision modificative n° 1
        • Questions diverses

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        Ordre du jour :

        • Convention d’intervention foncière en phase réalisation avec l’EPF PACA et la commune de Laragne-Montéglin 
        • Programme d’Aménagement Solidaire / Avenant n° 1 à la programmation de l’année 3
        • Composition de l’assemblée délibérante de la CCL à partir de 2014 : souhait du Conseil Communautaire
        • Achat de composteurs / convention de groupement de commande et demande de subventions
        • Convention avec Ecofolio / 2013-2016
        • Adhésion au CAUE / année 2013
        • Adhésion au Comité Départemental du Tourisme / année 2013
        • Attribution d’une subvention au Comité Départemental de Cyclisme
        • Désignation de représentants de la CCL au comité de pilotage du projet « Regain » porté par Vivre dans son Pays
        • Questions diverses

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        Ordre du jour :

        • Projet de fusion SIEM / SMIGIBA : délibération de principe du Conseil Communautaire
        • Devenir du projet d’aménagement de la ZA des Grands Champs
        • Mesures compensatoires au défrichement de la ZA des Grandes Blaches tranche 2 / convention avec la DDT
        • Projet de mutualisation inter offices de tourisme 04/05
        • Attribution d’une subvention à Initiative Sud Hautes-Alpes
        • Versement d’une souscription pour la réalisation d’un Monument aux Morts au 4ème régiment de Chasseurs
        • Relais de Services Publics : demande de subvention à la Région pour l’année 2013
        • Fixation d’un tarif d’accès à la déchetterie pour les particuliers et les entreprises extérieurs à la CCL
        • Produits de REOM irrécouvrables
        • Accueil d’un stagiaire : prolongation de la durée de stage et versement d’une gratification
        • Création d’un emploi saisonnier d’agent de déchetterie
        • Modification du tableau des effectifs : création et suppression d’emplois
        • Régime indemnitaire des rédacteurs principaux de 2ème classe
        • Mise à disposition de personnel à la commune de Ventavon pour le fonctionnement estival de l’agence postale
        • Questions diverses

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        Ordre du jour :

        • Budget général :
        - Compte administratif principal 2012 
        - Affectation du résultat
        - Compte de gestion 
        - Cotisations 2013
        - Contributions aux syndicats mixtes pour l’année 2013
        - Attribution de subventions pour l’année 2013
        - Dotation de Solidarité Communautaire 2013
        - Répartition du FPIC pour 2013
        - Taux d’imposition 2013
        - Budget primitif principal 2013

        • Budget annexe des déchets ménagers et assimilés :
        - Compte administratif annexe 2012
        - Compte de gestion
        - Budget primitif annexe 2013

        • Budget annexe du SPANC : 
        - Compte administratif annexe 2012
        - Compte de gestion
        - Budget primitif annexe 2013

        • Budget annexe de la ZA des Grandes Blaches : 
        - Compte administratif annexe 2012
        - Compte de gestion
        - Budget primitif annexe 2013

        • Budget annexe de la ZA des Grands Champs :
        - Compte administratif 2012
        - Compte de gestion
        - Budget primitif annexe 2013

        • Motion relative au maintien de la présence de Pôle Emploi sur le territoire de la CCL
        • Modification des statuts de la CCL / transfert de la gestion de l’agence postale de Ventavon
        • Modification des statuts de la CCL / financement d’événements contribuant à la promotion et au développement de l’agriculture, de l’artisanat, du commerce et des services
        • Convention avec le SMICAR - Espace randonnée des Pays du Buëch concernant la mise en place d’itinéraires équestres
        • Convention cadre de partenariat avec le CNFPT / année 2013
        • Attribution d’une gratification à un stagiaire
        • Modification du tableau des effectifs : création d’un emploi d’adjoint administratif de 2ème classe (secrétaire gestionnaire REOM) 
        • Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité
        • Produits de REOM irrécouvrables
        • Pays Sisteronais Buëch / dossier Interreg Alcotra C3PO
        • Réalisation d’une étude sur la collecte des ordures ménagères en régie / demande de subventions
        • Facturation de frais de déplacement au Pays Sisteronais Buëch dans le cadre de l’action Leader « éviter pour moins polluer »
        • Lancement d’une consultation pour le transport et le recyclage du verre
        • Structuration et développement des connaissances informatiques et de la filière du télétravail dans le Laragnais / année 3 / demande de subventions et affermissement de la tranche conditionnelle 2 des marchés de prestation de service
        • Projet de coopération Leader « Santé et services à la personne »
        • Questions diverses

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        Ordre du jour : 

        • Motion sur l’avenir des forêts publiques du territoire
        • Débat d’orientations budgétaires
        • Attribution d’une subvention à l’association GYP Art et Matière 
        • Produits de REOM irrécouvrables
        • Avenant n° 1 à la convention OPAH du Laragnais « Agissons ensemble pour l’habitat » 
        • Plan de formation 2013
        • Modification du tableau des effectifs 
        • Régime indemnitaire des techniciens principaux de 2ème classe
        • Questions diverses

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        Ordre du jour :

        • Intervention de Samir ABDELLI, éducateur de rue
        • Compétence « études et recherches sur le patrimoine intercommunal »
        • Motion relative au fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC)
        • Projet de coopération Leader / Réalisation d’une pré-étude / Demande de subventions
        • Programme d’Aménagement Solidaire / Programmation de l’année 3
        • Relais de Services Publics / Demande de subvention FNADT 2013
        • Avenant n° 3 à la convention avec la Maison de l’Emploi pour la mise à disposition de matériel informatique dans le cadre du projet « réunion à distance »
        • Convention avec Récylum et OCAD3E relative à l’enlèvement des lampes usagées
        • Produits de REOM irrécouvrables 
        • Affectation de personnel au budget annexe des déchets ménagers
        • Remboursement de frais du budget annexe des déchets ménagers au budget général
        • Budget annexe des déchets ménagers : décision modificative n° 2
        • Tarifs de REOM pour l’année 2013
        • Renouvellement de la convention de collecte des déchets ménagers du Centre Hospitalier
        • Affectation de personnel au budget annexe du SPANC
        • Remboursement de frais du budget annexe du SPANC au budget général
        • SPANC / conventions avec les particuliers pour la réalisation de travaux de réhabilitation des installations d’assainissement non collectif 
        • SPANC / Marché n° 1 pour la réalisation de travaux de réhabilitation d’installations non conformes
        • SPANC / convention avec la CCIB et la CCCRVM
        • Budget général : virement de crédits n° 1
        • Paiement d’une contravention pour excès de vitesse
        • Participation à la couverture de prévoyance des agents dans le cadre d’une procédure de labellisation
        • Détermination des ratios « promus / promouvables » dans le cadre de l’avancement de grade des fonctionnaires territoriaux / délibération modificative
        • Questions diverses

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        • Projet de périmètre de la Communauté de Communes du « Sud Buëch » / avis du Conseil Communautaire
        • Instauration de la taxe de séjour sur le territoire intercommunal / délibération modificative
        • Désignation des délégués de la CCL à la Provence des Montagnes
        • Convention avec l’Office de Tourisme / année 2013
        • Avenant à la convention avec EDF pour le Relais de Services Publics
        • Bail rural pour l’exploitation des terrains gelés au titre des mesures compensatoires de la ZA des Grands Champs
        • Commercialisation des lots de la ZA des Grandes Blaches / Mandat sans exclusivité avec Century 21 
        • Convention pour la mise en œuvre d’un service de paiement de la REOM par carte bancaire sur Internet (TIPI)
        • Budget annexe des déchets ménagers : virement de crédits n° 2 
        • Produits irrécouvrables
        • Clôture de régies
        • Conventions annuelles avec les communes membres / année 2013
        • Participation de la CCL au financement de la validation de service d’un agent de la CCIB
        • Modification du tableau des effectifs : créations et suppressions d’emplois
        • Régime indemnitaire des techniciens territoriaux
        • Questions diverses

        Ordre du jour :

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        Ordre du jour :

        • Instauration de la taxe de séjour sur le territoire intercommunal
        • Convention d’intervention foncière avec la SAFER
        • Convention avec le SMIGIBA pour la réalisation de travaux de restauration de la végétation des berges et du lit de la Véragne
        • Convention avec le Département des Hautes-Alpes pour l’aménagement d’un point visio rendez-vous 
        • Projet de coopération Leader « Santé et services à la personne » / réalisation d’une pré-étude
        • Attribution d’une subvention à l’association OPUS
        • Attribution d’une subvention au groupement des producteurs de fruits des Hautes-Alpes et Nord Sisteron
        • ZA des Grandes Blaches / Réalisation des travaux de voirie différés 
        • Participation de la CCL au salon Prov’Emploi / convention avec la CCI 05
        • Prise en charge des frais d’hébergement des agents
        • Budget annexe des déchets ménagers / virement de crédits n° 1
        • Budget annexe des déchets ménagers / amortissement des immobilisations imputées au compte 2153
        • Produit irrécouvrable
        • Dédommagement pour utilisation du service d’enlèvement des ordures ménagères
        • Fixation d’un tarif pour le dépôt de gravats en déchetterie
        • Réalisation d’une prestation de transport pour la MFR
        • Location du matériel de la CCL
        • Concours du receveur municipal / attribution d’indemnités
        • Questions diverses

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        Ordre du jour :

        • Motion pour le maintien de la permanence du Pôle Emploi au Relais de Services Publics
        • Projet d’aménagement de la ZA des Grands Champs et Maison de Pays
        • Répartition du FPIC
        • Candidature du Pays Sisteronais Buëch à l’appel à projets Espace Alpin / engagements de la CCL
        • Marché de collecte et de transport des ordures ménagères
        • Produits irrécouvrables
        • Attribution d’une subvention à l’association l’Establon
        • Attribution d’une subvention complémentaire à l’association Buëch.Com
        • Cotisation au Comité Départemental du Tourisme
        • Renouvellement de la convention d’Assistance Technique Départementale
        • Sécurisation de l’agence postale intercommunale de Monêtier-Allemont / Demande de subvention FIPD vidéoprotection 2012
        • Questions diverses

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        Ordre du jour :

        • Lancement d’une étude financière sur la fusion des intercommunalités
        • Budget annexe de la ZA des Grands Champs / décision modificative n° 1
        • Projet d’aménagement de la ZA des Grands Champs et Maison de Pays
        • Marchés de traitement des déchets récupérés en déchetterie
        • Marché de traitement des ordures ménagères
        • Création d’un emploi saisonnier d’agent de déchetterie
        • Marché à bon de commande pour la réalisation des études préalables aux travaux de réhabilitation des installations d’ANC
        • Construction d’une caserne de gendarmerie / maîtrise d’ouvrage
        • Convention d’étude en vue de la réalisation d’un schéma d’organisation urbaine entre l’EPF PACA, la commune de Laragne-Montéglin et la CCL
        • Programme d’Aménagement Solidaire / Avenant n° 4 à la programmation de l’année 2
        • OPAH « Agissons ensemble pour l’habitat » de la CCL / Signature des conventions et désignation des délégués de la CCL au comité de pilotage et à la commission d’attribution des aides
        • OPAH / Lancement d’une consultation pour le suivi animation
        • Adhésion à l’association de préfiguration du projet QUASAR et désignation d’un représentant de la CCL
        • Avenant n° 2 à la convention de mise à disposition de matériel informatique dans le cadre du projet « réunion à distance »
        • Expérimentation d’un annuaire des services à la personne dans le Laragnais / Demande de subventions
        • Convention de partenariat relative à la poursuite de la mission prévention mise en place dans le sud du département des Hautes-Alpes
        • Attribution de subventions (Val Buëch Hautes-Alpes Cyclisme et Buëch.Com)
        • Participation à l’acquisition d’une BD Ortho historique sur le département des Hautes-Alpes
        • Convention d’inspection hygiène et sécurité
        • Convention cadre de partenariat avec le CNFPT / année 2012
        • Prise en charge des frais de déplacement du Président au Congrès des Maires et Présidents d’EPCI
        • Questions diverses

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        Ordre du jour :

        • Budget général :
        - Compte administratif principal 2011 
        - Compte de gestion
        - Cotisations 2012
        - Contributions aux syndicats mixtes pour l’année 2012
        - Attribution de subventions pour l’année 2012
        - Dotation de Solidarité Communautaire 2012
        - Taux d’imposition 2012
        - Budget principal 2012

        • Budget annexe des déchets ménagers et assimilés :
        - Compte administratif annexe 2011
        - Compte de gestion
        - Budget primitif annexe 2012

        • Budget annexe du SPANC : 
        - Compte administratif annexe 2011
        - Compte de gestion
        - Budget primitif annexe 2012

        • Budget annexe de la ZA des Grandes Blaches : 
        - Compte administratif annexe 2011
        - Compte de gestion
        - Budget primitif annexe 2012

        • Budget annexe de la ZA des Grands Champs :
        - Compte administratif 2011
        - Compte de gestion
        - Budget primitif annexe 2012


        • Questions diverses 

        Pour voir le procès-verbal du Conseil Communautaire, cliquer ici.

        Ordre du jour :  

        • Débat d’orientations budgétaires
        • Projet d’aménagement de la ZA des Grands Champs et de la Maison de Pays
        • Transfert de la compétence « construction d’une gendarmerie »
        • Lancement d’une consultation pour la collecte et le transport des ordures ménagères et désignation des représentants de la CCL à la CAO du groupement de commande
        • Avis du Conseil Communautaire sur les statuts de l’association « Provence des Montagnes »
        • Produits irrécouvrables
        • Questions diverses

        Pour voir le procès-verbal du Conseil Communautaire, cliquer ici.

        Ordre du jour :

        • Ouverture d’une ligne de trésorerie
        • Programme d’Aménagement Solidaire / Avenant n° 3 à la programmation de l’année 2
        • Etudes pour l’aménagement de la ZA des Grands Champs / Demande de subventions
        • Lancement du marché de traitement des ordures ménagères
        • Constitution d’un groupement de commande pour la collecte et le transport des ordures ménagères
        • Convention de collecte des déchets du Centre Hospitalier Buëch Durance / année 2012
        • Convention avec les particuliers pour la réhabilitation d’installations d’assainissement non collectif
        • Convention avec le SMICAR pour la mise en place d’itinéraires équestres
        • Création du Parc Naturel Régional des Baronnies Provençales
        • Structuration et développement des connaissances informatiques et de la filière du télétravail dans le Laragnais / demande de subvention / affermissement de la tranche conditionnelle 1 des marchés de prestation de service
        • Convention de fond de concours relative à l’acquisition d’un orthophotoplan sur le département des Hautes-Alpes
        • Télétransmission des documents budgétaires au contrôle de légalité / avenant à la convention ACTES
        • Plan de formation 2012
        • Avenant au contrat de travail du chargé de missions techniques polyvalent
        • Mise à jour du régime indemnitaire des agents de catégorie C
        • Motion relative aux projets de schémas constitutifs du projet régional de santé
        • Questions diverses